Toute œuvre de l’esprit, dès lors qu’elle est originale et ce « quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination » (article L 112-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI)). Toutes les œuvres d’art sont donc susceptibles de faire l’objet d’une protection par le droit d’auteur : tableaux, sculptures, photographies mais aussi œuvres d’art conceptuel par exemple.
– Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
– Les oeuvres de dessin, de peinture, d’architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
– Les oeuvres graphiques et typographiques ;
– Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie ;
– Les oeuvres des arts appliqués ;
– Les illustrations, les cartes géographiques ;
– Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l’architecture et aux sciences ;
– Les logiciels ;
– Les créations des industries saisonnières de l’habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l’habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d’ameublement.
Sont également protégés :
– Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
– Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
– Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d’images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
– Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
– Les compositions musicales avec ou sans paroles ;